Du 28 mars au 1er avril s’est tenue la Semaine de l’arbitrage de Paris, l’occasion de débattre de nombreux sujets d’actualité liés à l’arbitrage international. L’épisode de la pandémie n’a épargné personne, obligeant à un renouveau et les modes alternatifs de résolution des conflits n’y ont pas échappé. Mais quelles sont les perspectives d’avenir de l’arbitrage international ?
L’arbitrage, de par sa rapidité de mise en œuvre et sa flexibilité, s’est révélé être la solution optimale lors d’une crise sanitaire et a fait ses preuves dans le contexte d’un ralentissement du système judiciaire. Fréquemment utilisé dans le domaine du commerce international, la crise a conduit à une extension de ce mode de résolution des conflits à de nombreux autres domaines juridiques. En effet, comme l’a souligné Thomas Clay lors d’un webinaire consacré à Covid-19, « Grâce à la crise, on voit maintenant l’arbitrage dans les affaires familiales, dans les contrats de travail et j’entends même parler d’initiatives dans les baux commerciaux ».
La virtualité possible de l’arbitrage international a étendu le champ des possibles, permettant de ne pas mettre en pause son contentieux le temps d’une pandémie qui aura duré bien plus longtemps qu’on ne le pensait… Un avenir plutôt prometteur pour l’arbitrage international….
Un décret du 25 octobre 2019 avait en effet déjà permis le développement de l’arbitrage en ligne. Mais le Club des juristes a très bien souligné : » Il y a lieu d’être optimiste quant au développement de l’arbitrage en ligne, à condition qu’il soit maîtrisé, et qu’il ne cède pas à la facilité d’arbitres complètement remplacés par des algorithmes « , d’autant que certains cas ne se prêtent pas forcément à cette virtualité.
Sur le plan environnemental également, la doctrine a pointé du doigt le manque de considérations écologiques qu’entraîne l’arbitrage international, qui implique de nombreux déplacements à travers le monde… La virtualité a donc contribué à cette problématique.
Dans une société de plus en plus internationalisée et mondialisée et où l’arbitrage international en tant que mode de règlement des litiges est de plus en plus répandu, sa victoire contre la pandémie a montré qu’il avait encore un bel avenir devant lui et dans de nombreux domaines…
