Les œuvres numériques générées par l’intelligence artificielle, une conjugaison complexe avec la notion de droit d’auteur. Par Bouziane Behillil, Avocat et Ina Blandin, Etudiante.
En 2016, l’intelligence artificielle nommée Benjamin, nourrit d’une multitude d’intrigues cinématographiques, donne naissance au scénario de Sunspring, un court métrage américain réalisé par Oscar Shap. Cette technologie capable de générer sans une intervention humaine un texte de manière contextuelle et créative bouleverse par conséquent le monde de l’écriture. Par cet exemple, il apparaît évident que […]
Le facteur humain, condition nécessaire à l’évolution de l’audiovisuel ? Par Bouziane Behillil, Avocat et Alexandra Graham-Cumming, Etudiante.
La digitalisation de la production musicale et télévisuelle va-t-elle réduire le champ de la création humaine ? Alors que le Festival de Cannes s’est clôturé le 25 mai dernier seulement, se pose encore et toujours la question de l’avenir du cinéma français et étranger à l’aune de l’essor de l’intelligence artificielle (IA) dans la sphère […]
Splendeur et misère de la réception tacite en matière de réceptiond’ouvrages.
Par Bouziane Behillil, Avocat et Romane Sylvestre, Etudiante. In medio stat virtus – La vertu se trouve au milieu.Dans le domaine du droit de la construction, trouver l’équilibre entre la praticité de la réception tacite et les risques qu’elle comporte est essentiel. Une réflexion approfondie sur les critères de la réception tacite peut permettre d’éviter […]
Démolition d’ouvrage non conforme ou illicite.
Par Bouziane Behillil, Avocat et Romane Sylvestre, Etudiante. Une démolition d’ouvrage non conforme ou illicite est livrée à l’aléa, à l’épreuve du contrôle de proportionnalité imposé au juge.Le juge est parfois bien seul face à un ouvrage illicite ou dont il est demandé la démolition. Il doit mesurer l’impact de sa décision et la proportionner […]
Google, mais pas que … chevalier du droit accessible, est-il déjà l’Avocat pro bono par nature ?
Ce constat est déjà tiré comme le bon vin. Alors que l’Estonie s’apprête à déléguer certaines décisions de justice à des robots, se pose la question de savoir si l’avocat de demain ne sera pas lui aussi remplacé par une machine, un moteur de recherche, c’est-à-dire Maître Algorithme … La gratuité apparente des moteurs de […]
Big data judiciaire ou big bang judiciaire ?
Le cyborg avocat contre l’avocat de chair et d’os A l’heure où les fondateurs de Predictrice, jeune pousse et start-up, ont remporté le concours de pitchs dédié à l’intelligence artificielle, dont l’algorithme analyse les décisions juridiques pour faire gagner du temps aux cabinets d’avocats, se pose la question de l’avenir des professions juridiques. Cette inquiétude […]
Les GAFA : sont-ils nos meilleurs ennemis ?
Les griefs qui parsèment notre quotidien à l’encontre des GAFA Optimisation fiscale… L’Assemblée nationale a voté ce lundi 10 avril 2019 l’instauration de la taxe GAFA (Google, Amazon, Facebook et Apple) en première lecture. Cette taxe concernera les entreprises dont le chiffre d’affaires sur leurs activités numériques sera supérieur à 750 millions d’euros dans le […]
Le délit d’injure peut-il accueillir tous les propos racistes ?
Dans le prolongement de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté, est publié au Journal officiel du 5 août 2017, le décret du 3 août 2017 qui est venu modifier certaines dispositions du Code pénal. Né de la volonté de sanctionner davantage les manifestations non publiques de racisme, […]
Les entreprises ont-elles une âme ?
Aristote présente l’âme comme « la forme d’un corps organisé susceptible de soi-même se nourrir, croître et dépérir ». L’âme est le propre de l’être humain. Lorsqu’on évoque cette notion, il est impossible de ne pas penser à celle de conscience. Dans ce contexte, une entreprise peut-elle avoir une âme et à ce titre, être […]
L’élu est-il une cible pénale ? …ou les vocations contrariées
Une jeune fille de 13 ans succombe à la suite d’un accident de manège. La responsabilité du maire de la ville est engagée et l’élu sera inéluctablement condamné par le Tribunal correctionnel. Reconnu coupable d’homicide et blessures involontaires, le maire présente sa démission. Sa faute ? L’élu n’avait pas demandé au forain les papiers attestant que […]
